Mentions Légales

Mentions légales conformes à l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique :

Société propriétaire du site Internet
NETLOOKS, SAS OYYO au capital de social de 1.500.000 €
Le siège social est situé au 8 rue de la source à Nancy
Tél : 03 72 47 02 63
Courriel : contact@netlooks.fr
RCS : NANCY 800 360 364
N° TVA : FR 43 800 360 364
Siret : 800 360 364 000 15
Directeur de la publication : Pierre Andrieu

Droits d’auteurs
En application du Code français de la Propriété Intellectuelle et, plus généralement, des traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d’auteurs, vous vous interdirez de reproduire pour un usage autre que privé mais aussi de vendre, distribuer, émettre, diffuser, adapter, modifier, publier, communiquer intégralement ou partiellement, sous quelque forme que ce soit, les données, la présentation ou l’organisation du site sans notre autorisation écrite préalable.
Copyright NETLOOKS

Législation française relative au droit d’accès au fichier informatisé
Conformément à la loi française N· 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés (fichier CNIL NetLooks n°1927089 v 0 du 14 février 2016), tout utilisateur ayant déposé sur ce site des informations directement ou indirectement nominatives, peut demander la communication des informations nominatives le concernant en s’adressant à nous et les faire rectifier le cas échéant.

Décharge de responsabilité
Alors que nous avons effectué toutes les démarches pour nous assurer de la fiabilité des informations contenues sur ce site internet, Nous ne pouvons encourir aucune responsabilité du fait d’erreurs, d’omissions, ou pour les résultats qui pourraient être obtenus par l’usage de ces informations.
Nous ne pouvons être tenu que d’une obligation de moyens concernant les informations qu’il met à disposition des personnes qui accèdent à son site internet.
Par ailleurs, l’usage de liens hypertextes peut conduire votre consultation de notre site vers d’autres serveurs, serveurs sur lesquels nous n’avons aucun contrôle.

Hébergeur
OVH SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
www.ovh.com
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

Dernière mise à jour
janvier 2017